Elevage d’agrément

Notre passion pour nos animaux font que nous en prenons soin au quotidien dans le respect de leurs besoins et de l’éthique en général.

Détenir un reptile en captivité est une responsabilité pour son propriétaire, il faut le faire dans les meilleures conditions qui soient. La reproduction de ces derniers est réglementée et fait partie de leur cycle de vie, mais ne doit pas être une fin en soit et être produite de manière intelligente.

A terme, nous souhaitons avec Vulcan’Home Reptiles, oeuvrer pour des reproductions raisonnées et éthiques de nos animaux, pour ne jamais mettre à l’écart le bien-être et la longévité de ces derniers. Un gage de qualité d’abord, mais aussi une transparence sur l’amour que nous portons à nos pensionnaires.

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La détention d'un animal domestique est libre. En revanche, la détention d'un animal de compagnie non domestique peut être, selon l'espèce, libre ou soumise à déclaration ou à la possession d'un certificat de capacité pour l'entretien des animaux.

La seule détention d'un animal non domestique par un particulier constitue un élevage d'agrément. L'élevage d’agrément est non lucratif.

La détention d'un ou plusieurs animaux non domestiques (nouvel animal de compagnie - Nac) est, pour de nombreuses espèces, préalablement soumise à l'obtention d'un certificat de capacité pour l'entretien des animaux, dès le 1er individu détenu.

Pour certaines espèces, la détention n'est préalablement soumise qu'à déclaration si le nombre d'individus détenus ne dépasse pas un certain nombre. Au-delà de ce nombre, la détention est préalablement soumise à l'obtention d'un certificat de capacité pour l'entretien des animaux.

Pour certaines espèces, la détention est libre. Lorsque la détention d'un ou plusieurs animaux n'est soumise qu'à déclaration, celle-ci s'effectue en ligne ou au moyen du formulaire cerfa n°15967 : ici.

Voir l'arrêté qui fixe les conditions.

Registre des animaux non domestiques

Selon l’article 8 de l’arrêté du 8 octobre 2018 du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, “dans tous les lieux où sont détenus des animaux d’espèces non domestiques, le détenteur doit tenir un registre des entrées et sorties de ces animaux”.
L’article 9 – III précise que “ce registre peut être tenu sous un format numérique offrant toute garantie en matière de preuve.”

Chez Vulcan'Home Reptiles nous avons opté pour l'Application ZooBook, un registre en ligne d’entrée et de sortie des animaux d’espèces non domestiques qui permet l’édition d’un registre PDF pouvant être imprimé ou transmis par voie électronique à la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP).

Plus d'infos sur le site de notre partenaire Zooexotic : https://www.zooexotic.fr/

Pour obtenir le certificat de capacité d'entretien d'animaux non domestiques, vous devez présenter au préfet du département de votre domicile une demande précisant vos nom, prénoms, domicile et le type de qualification générale ou spéciale que vous souhaitez.

Contactez votre préfecture qui pourra précisément vous indiquer la démarche à suivre.

 

Le certificat de capacité peut être accordé pour une durée indéterminée ou limitée. Il peut être suspendu ou retiré.

Le certificat de capacité mentionne les espèces et le type d'activités pour lesquels il est accordé, ainsi, éventuellement, que le nombre d'animaux dont l'entretien est autorisé.

Le bénéficiaire du certificat peut demander sa modification selon la même démarche que la demande initiale.

Le certificat de capacité est personnel.